Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATS DU MONDE
ELGÉ S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3008975
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2010
CHOCOLATS DU MONDE de ELGÉ

Présentation de la marque CHOCOLATS DU MONDE

Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ELGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLATS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGÉ domicilié(e) 46, route de Corlay, 22200 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque CHOCOLATS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATS DU MONDE est expirée depuis le 16 février 2010.

ELGÉ a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT CHOC , LES CHOCOLATS D'ARSENE , LES CHOCOLATS D'EUKENI , KERMELANIE , Alizés de Fleurs et de Fruits , CHOCOLATS BELGES "JOS ET MARIKE" , LES CHOCOLATS DE LOREA , Route des Épices , (Marque figurative) , Escale des Thés et Cafés


ELGÉ S.A. (société anonyme) - 46, route de Corlay, 22200 GUINGAMP - France - SIREN 304850712


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376525 - Publication au BOPI 2003-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verres, gobelets, gourdes, peignes, plats non en métaux précieux ; poteries ; récipients à boire ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements confectionnés et notamment bandanas, chemises, chemisettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, coupes-vent, casquettes, foulards, gants, gilets, jupes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pullovers, robes, robes de chambre, sweatshirt, tabliers, tee-shirt, tricots, vareuses, vestes, vêtements en cuir ; chaussures, espadrilles. Graisses alimentaires, gétatine pour aliments, amandes, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, boisson lactée où le lait prédomine, cacao, coco, crème (produit laitier), crème fouettée, écorces de fruits, fruits (écorces, gelée, pulpes, salades), fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits confits, fruits congelés ; confiture, marmelade ; graisse de coco, graisses comestibles, jaune d'uf, lait, produits laitiers, yaourt, margarine, mélanges contenant de la graisse pour tartines, ufs, uf en poudre, noix de coco séchées, raisins secs ; salades de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés. Café, thé, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain ; glaces alimentaires, pätes alimentaires, liants et poudre pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, sucrerie pour la décoration, biscuiterie, biscuits ; boisson à base de cacao, boisson à base de chocolat, bonbons, produits de cacao, chocolat, confiserie, gâteaux, glucose à usage alimentaire, miel, pâtisserie, brioches, poudre pour gâteaux, pâte pour gâteaux, vanille, sucre ; boisson à base de café, cannelle, gingembre, réglisse, succédanés du café ; noix de pécan, pistache, aromates pour gâteaux, menthe pour la confiserie, pralines ; Chocolat au lait, café au lait, cacao au lait. Amandes, arachides (fruits), fèves brutes de cacao, noisettes, noix, noix de coco, marrons frais ; fruits frais, légumes frais. Boissons non alcooliques. Services publicitaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité, notamment liés à la chocolaterie ; location de matériel et d'espaces publicitaires. Services d'abonnements de journaux pour des tiers ; services d'affichage ; promotion de ventes pour des tiers. Aide à la direction des affaires ; informations d'affaires. Services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; service de gestion de fichier informatique ; Fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données, notamment liées à la chocolaterie. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, notamment dans le domaine de la chocolaterie ; organisations de concours et de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de la chocolaterie, informations en matière d'éducation, éducation, formation pratique ; publication de livres. Locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de restauration (alimentation), services de bar, café restaurant, cafétérias, services de traiteurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.